L’Arbitrage, un retour aux sources ? | FR

L’arbitrage est un des plus anciens systèmes de résolution de litiges, déjà au temps de Sumer les litiges commerciaux étaient résolus par des sages. 1.750 ans avant J.C. à Babylone existait déjà le « Code de Hammurabi ». Les 282 articles du Code juridique retrouvé sur des tablettes en écriture cunéiformes sont le plus ancien recueil complet de textes juridiques. D’après les sceaux appliqués sur les tablettes, les juges n’étaient pas nécessairement nommés (par le roi), ils pouvaient être des gouverneurs de provinces ou des « sages », personnes privées reconnues pour leurs compétences juridiques. En Egypte, à côté de la loi royale, il y avait l'arbitrage, qui était utilisé pour les litiges sociaux.

Directement lié à la rapidité, le coût réduit devient l’argument principal. La plupart des gens n'ont absolument aucune conscience du coût d'une procédure. Les parties en litiges partent en justice car ils sont en colère, le coût n'a plus aucune incidence sur leur choix.
 
Le début d'une procédure judiciaire n'est pas forcément le bon moment pour persuader les parties d'aller en arbitrage. En général, quand quelqu'un introduit une action en justice, il est toujours convaincu, qu’il a raison. Puis, quand il reçoit les arguments de la partie défenderesse, il est déjà un peu moins convaincu. Puis commence les délais ; la correspondance entre les avocats, parfois des traductions de traducteurs jurés et/ou d’experts judiciaires.
 
Mais si l’on voudrait vraiment que ça marche; il faut absolument associer les avocats. Les avocats sont parfois un frein à l’arbitrage, constatent plusieurs experts. Un avocat est fait pour se battre, pourtant il pourra aussi bien défendre son client devant une cour d’arbitrage que devant le tribunal.
 
Un contrat commercial, ce sont des personnes qui ont décidé de travailler ensemble, l’arbitrage aide à maintenir la relation commerciale. Devant le tribunal les relations commerciales sont définitivement brisées, car les gens se braquent et ne communiquent plus.
 
Les deux plus importantes associations d’experts multidisciplinaires, soit l’ABEX et La Chambre des experts Judiciaires-CEJA, ont créée la Chambre d’Arbitrage d’Experts (CAE) qui compte actuellement plus de 400 experts en toutes spécialités ainsi qu’une cinquantaine de juristes et avocats. Lors d’un arbitrage, la chambre est composée de deux experts dans la matière du litige et d’un expert-juriste. Ce qui simplifie la procédure. Plus besoin de nommer un ou des experts, ils siègent ! Si le montant du litige est moins important, il y a moyen de faire appel à un arbitre-expert, ce qui diminue les frais d’arbitrage Autre avantage de la CAE; les arbitres ne sont plus rémunérés au pourcentage du litige, comme dans la plus part des chambres d’arbitrages, mais simplement avec des honoraires au tarif des experts judiciaires.
 
Une convention d’arbitrage est impérative, soit elle incluse dans le contrat entre les parties sous la mention : "Tout litige concernant l'exécution ou la compréhension des engagements, conclus en application de la présente convention, sera soumis à l'arbitrage conformément aux dispositions du Code judiciaire. La partie la plus diligente introduira sa demande devant un tribunal arbitral de la Chambre d'Arbitrage des Experts. (www.chambredarbitrage.be). La procédure de cette Chambre sera d'application. L’Affaire sera traitée par une chambre d'arbitrage composée de un ou trois arbitres. Les parties conviennent que la décision arbitrale sera/ne sera pas, susceptible d'appel." Soit les parties signent lors du début du litige une convention d’arbitrage.
 
Comme conclusion nous reprenons le passage concernant l’arbitrage dans Pantagruel de Rabelais, qui doit servir exemple :
 
« Cette sentence prononcée, les deux parties s’en allèrent, toutes deux contentes de l’arrêt qui fut presque chose incroyable. Car, depuis les grandes pluies ; il n’était jamais arrivé de voir, et cela n'arrivera pas de treize jubilés, que deux parties se disputant dans un jugement contradictoire, soient, l’une et l'autre, contentes d'un arrêt définitif. Quant aux conseillers et autres docteurs qui étaient présents, ils en demeurèrent évanouis d’extase pendant trois heures, tous ravis d’admiration pour la prudence surhumaine avec laquelle Pantagruel avait établi, la solution de ce jugement si difficile et si épineux ».
 
Ce qui pourrait être le slogan ou le mot d’ordre de la Chambre d’Arbitrage des Experts.
 
Malheureusement, l’arbitrage met du temps à s'installer dans nos meurs et coutumes. Le changement progressif des mentalités est une lente évolution, mais elle évolue.

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